Le transport d’huiles essentielles, parfums, extraits aromatiques, ingrédients ou produits cosmétiques nécessite beaucoup d’attention. Des réglementations encadrent ces produits dont certains sont classés marchandises dangereuses. Dans cet article, nous faisons le point sur ces matières et vous présentons les principales étapes pour une importation ou une exportation réussie.
1 – Import-export de matières premières botaniques et huiles essentielles
Les PPAM : plantes à parfum, aromatiques et médicinales
La filière des matières premières aromatiques naturelles (plantes à parfum, aromatiques et médicinales – PPAM) est en fort développement car l’usage des plantes et de leurs extraits répond à des préoccupations de retour au naturel de plus en plus prégnantes pour les consommateurs.
De nouveaux marchés se construisent régulièrement autour de ces matières aux multiples usages (parfum, aromathérapie, produits cosmétiques, alimentaires…) et aux multiples bénéfices.
– Le chiffre d’affaires des PPAM a augmenté de 85 % en 25 ans.
– Le marché des extraits de plantes est estimé à 23,7 milliards de dollars en 2019 et devrait atteindre 59,4 milliards de dollars en 2025.
Ce marché florissant représente une source de revenus d’exportation pour de nombreux pays. Les principales régions productrices sont : la Chine, les pays d’Asie de l’est, l’Afrique, l’Inde (poudres ayurvédiques par exemple), l’Amérique du Nord et l’Amérique du Sud.
Les huiles essentielles
Selon la Commission de la Pharmacopée Européenne, une huile essentielle est « un produit odorant, généralement de composition complexe, obtenu à partir d’une matière première végétale botaniquement définie, soit par entraînement à la vapeur d’eau, soit par distillation sèche, soit par un procédé mécanique approprié sans chauffage. L’huile essentielle est le plus souvent séparée de la phase aqueuse par un procédé physique n’entraînant pas de changement significatif de sa composition».
La production mondiale d’huiles essentielles est en pleine croissance. Elle est estimée à plus de 110 000 tonnes.
Une utilisation à risque
Comme elles sont en vente libre et d’origine naturelle, les huiles essentielles semblent inoffensives, cependant leur usage n’est pas anodin. Elles sont composées d’éléments chimiques complexes et actifs.
Certaines sont classées comme des substances dangereuses au regard de la règlementation. Des précautions sont donc requises sur l’ensemble de la chaine de transport.
Règlementations applicables aux huiles essentielles
Les huiles essentielles sont classées comme des substances naturelles complexes (SNC). Elles peuvent être utilisées comme ingrédient dans les formulations de fragrances, produits cosmétiques, produits pharmaceutiques, alimentaires, etc. La nature et la destination déterminent la réglementation applicable.
Les huiles essentielles peuvent entrer dans le champ d’application de plusieurs législations européennes :
– Réglementation applicable aux produits cosmétiques,
– Réglementation REACH,
– Réglement CLP,
– Réglementation applicable aux médicaments,
2- Produits cosmétiques et parfums
Produits cosmétiques
On entend par produit cosmétique « toute substance ou tout mélange destiné à être mis en contact avec les parties superficielles du corps humain […] ou avec les dents et les muqueuses buccales en vue, exclusivement ou principalement, de les nettoyer, de les parfumer, d’en modifier l’aspect, de les protéger, de les maintenir en bon état ou de corriger les odeurs corporelles ».
Parmi les produits cosmétiques, peuvent figurer (liste non exhaustive) :
– les crèmes, émulsions, lotions, huiles pour la peau, masques de beauté, produits antirides,
– les parfums, eaux de toilette, eau de Cologne,
– les savons, préparations pour bains et douches,
– les dépilatoires, déodorants, produits capillaires, produits pour le rasage,
– les produits de maquillage et démaquillage, produits d’hygiène dentaire et buccale, les produits pour les soins et le maquillage des ongles,
– les produits solaires, de bronzage sans soleil…
Marché mondial des produits cosmétiques
La cosmétique française détient aujourd’hui 24% des parts de marché mondiales. La France est le premier pays exportateur mondial de produits cosmétiques avec près de 16 milliards d’euros de produits exportés en 2020.
En 2022, les exportations du secteur des produits chimiques, parfums et cosmétiques représentent 78 milliards d’euros, et poursuivent leur dynamique de reprise entamée en 2021, avec une hausse de 18 %.
– La moitié des produits cosmétiques fabriqués en France sont vendus à l’étranger. L’Europe est la première région d’exportation, suivie des États-Unis et de l’Asie.
– Les pays qui enregistrent les plus fortes hausses dans leurs consommations de produits cosmétiques français sont la Chine (+ 40 %) passant du 7ème au 4ème rang des destinations des produits cosmétiques français, suivis de la Corée du Sud (+26 %) et Singapour (+16 %).
Les produits cosmétiques qui s’exportent le plus sont les soins de la peau suivis des parfums et des eaux de toilettes.
Parfums
Le parfum est composé d’un mélange de molécules aromatiques (huiles essentielles, essences, résines, molécules synthétiques…) et généralement d’alcool. Certains peuvent revêtir la forme de concrète ou d’huile parfumée et être formulés sans alcool.
Marché mondial de la parfumerie
Le marché mondial de la parfumerie est en constante évolution, il s’élève actuellement à environ 45 milliards de dollars et présente une hausse continue depuis plusieurs années. Selon les estimations, ce marché devrait représenter plus de 50 milliards de dollars d’ici 2025.
Malgré une forte concurrence, la parfumerie de luxe et les cosmétiques sont en pleine croissance. La France est de loin le premier producteur européen d’articles de parfumerie et d’hygiène devant l’Allemagne et l’Italie.
Règlement Cosmétique
Les produits cosmétiques sont réglementés par les dispositions du Règlement Cosmétique (CE) n°1223/2009 et du CSP (code de la santé publique) qui énoncent les obligations et restrictions applicables en vue d’assurer un niveau élevé de protection de la santé humaine.
Mise sur le marché européen des produits cosmétiques
Les points ci-dessous, applicables dans tous les Etats membres de l’UE, doivent être respectés (liste non exhaustive) :
– Respect des bonnes pratiques de fabrication (BPF) conformément à l’article 8 du règlement cosmétique.
– Désignation d’une « personne responsable » établie dans l’Union européenne pour chaque produit cosmétique mis sur le marché.
Il incombe à la personne responsable de garantir la conformité aux obligations applicables au règlement et de s’assurer que le produit cosmétique mis sur le marché est sûr pour la santé humaine.
– Le fabricant établi dans l’UE est la personne responsable pour un produit cosmétique fabriqué sur le territoire européen ne faisant pas l’objet d’une exportation puis d’une réimportation dans l’UE.
– L’importateur est la personne responsable du produit cosmétique provenant d’un pays tiers (qui ne fait pas partie de l’UE) qu’il met sur le marché.
– Le distributeur* est la personne responsable dès lors qu’il met un produit cosmétique à disposition sur le marché communautaire sous son nom ou sa marque. Il doit s’assurer que le transport et le stockage des produits respecte bien les dispositions du règlement Cosmétique ou encore vérifier que l’étiquetage est conforme.
– Rédaction d’un dossier d’Information sur le produit (DIP).
– Notification à la Commission européenne d’un certain nombre d’informations sur le produit via le portail informatique CPNP (Cosmetic Produits Notification Portal) avant sa mise sur le marché.
*NB : on entend par distributeur toute personne physique ou morale faisant partie de la chaîne d’approvisionnement, autre que le fabricant ou l’importateur. Le distributeur vend les produits et peut donc être un magasin, une GMS, une parfumerie, une parapharmacie, un coiffeur, un institut de beauté…
Utilisation des huiles essentielles dans les produits cosmétiques
Les huiles essentielles peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques sous certaines conditions, notamment une évaluation permettant de garantir que la substance ne pose pas de risque pour la santé humaine.
L’ANSM a émis différentes recommandations relatives à l’évaluation du risque lié à l’utilisation des produits cosmétiques et des huiles essentielles dans les produits cosmétiques.
3 – Plantes sauvages : préservation des espèces
Zoom sur la Convention de Washington (CITES)
Egalement connue sous l’acronyme CITES, il s’agit de la « convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction » signée à Washington le 3 mars 1973.
Quel est son objectif ?
Elle réglemente le passage en frontières d’environ 35 000 espèces animales et végétales afin de garantir que leur commerce international ne nuise pas à la conservation de la biodiversité et repose sur une utilisation durable des espèces sauvages.
» La coopération internationale est essentielle à la protection de
certaines espèces de la faune et de la flore sauvages contre une
surexploitation par suite du commerce international«
Quelles espèces ?
L’ensemble des espèces concernées sont inscrites aux annexes I,II ou III du règlement de la CITES.
Exemples de plantes inscrites à l’une des annexes : les lauriers Aniba rosaeodora dont on extrait l’huile essentielle de bois de rose, le Bois d’agar Aquilaria aux vertus médicinales, le Panax ginseng plante rare utilisée en médecine traditionnelle chinoise depuis plus de 2 000 ans, les Cyprès Fitzroya cupressoides, le Magnolia liliifera, certaines espèces d’Orchidées ou de Passiflores.
Quelles formalités ?
Des formalités douanières, permis et certificats sont exigées pour l’entrée ou la sortie de l’Union européenne des espères réglementées inscrites dans la convention.
4 – Principales étapes pour l’Import/Export d’huiles essentielles et produits cosmétiques
A – Analyse du produit
La première étape sera de déterminer l’identité chimique de la substance de façon à connaitre la réglementation applicable et les directives qui en découlent.
En effet, les parfums, matières premières, ingrédients ou produits cosmétiques font l’objet de restrictions réglementaires. En outre, certaines substances peuvent être sensibles ou fragiles (choc, chaleur, lumière…) et nécessitent un marquage et un emballage adaptés ainsi qu’une attention particulière de toute la chaine de transport.
Conformité réglementaire et documentation technique :
– Les exigences documentaires ne seront pas les mêmes d’un produit à un autre. Elles dépendront notamment du risque encouru.
– Nous vous invitons à vérifier les droits et taxes applicables et à vous assurer que le produit ne fait pas l’objet d’une interdiction d’un point de vue réglementaire.
– L’importateur doit disposer d’un dossier d’information sur le produit (DIP) indispensable pour organiser un transport et/ou un stockage sans risques.
– La fiche de données de sécurité (MSDF) fournit les informations relatives au produit, à son stockage, à son transport ou à son élimination.
– Si le produit fait l’objet d’un mélange, les données ne seront pas applicables et une nouvelle FDS relative à la substance issue du mélange devra être fournie.
Chaque mode de transport présente divers avantages :
– Le transport aérien est généralement le plus rapide
– Le fret maritime peut permettre de faire des économies budgétaires
– Un transport combiné rail-route pourra être avantageux pour certaines destinations.
Source : https://www.qualitairsea.com/